Marque expirée - Marque en non vigueur

ALUSYSTEM
PECHINEY SOFTAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1338860
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque ALUSYSTEM

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY SOFTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUSYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY SOFTAL domicilié(e) 7 place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2303600) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 032 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2303600) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALUSYSTEM est expirée depuis le 17 janvier 2016.

PECHINEY SOFTAL a également déposé les autres marques suivantes : SOFTAL , SOFTACHROME


PECHINEY SOFTAL Société par actions simplifiée - 7 place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2303600) - 75116 - France - SIREN 662032374


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2303600) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2061329 - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303600 - Publication au BOPI 2005-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423939 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162070 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 12 août 1993 - Transmission de propriété n°162069 - Publication au BOPI 1993-08-12

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, aluminium et ses alliages en masses, lingots, billettes, feuilles, plaques, rouleaux, barres, profilés, tiges, tubes, fils, câbles, pièces de fonderie, serrurerie, clous et vis.- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement.- Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau ou par air.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.